Déposée le 1 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) SAVEURS FRAIS EXPRESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « SANDWICH MARKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVEURS FRAIS EXPRESS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE GRACES, B.P. 90226,22202 GUINGAMP CEDEX - 22202 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 980 278 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVEURS FRAIS EXPRESS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE GRACES, B.P. 90226,22202 GUINGAMP CEDEX - 22202 - France.
La marque SANDWICH MARKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVEURS FRAIS EXPRESS S.A. - ZONE INDUSTRIELLE DE GRACES, B.P. 90226,22202 GUINGAMP CEDEX - 22202 - France - SIREN 420980278
SAVEURS FRAIS EXPRESS - ZONE INDUSTRIELLE DE GRACES, B.P. 90226,22202 GUINGAMP CEDEX - 22202 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49
Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426991 - Publication au BOPI 2006-01-25
Inscription le 13 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448380 - Publication au BOPI 2007-02-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, café, de chocolat ou de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrain de camping.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SANDWICH MARKET"
